Conditions générales de vente

ARTICLE 1 : CHAMP D’APPLICATION

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes conclues par le biais du site Internet www.leslegumesfrais.fr ainsi que les commandes en provenance du site www.lesfruitsfrais.fr

ARTICLE 2 : COMMANDES

Vous pouvez passer vos commandes : sur Internet : www.leslegumesfrais.fr ou www.lesfruitsfrais.fr.

Une fois votre commande saisie sur le site de www.leslegumesfrais.fr, un mail de confirmation vous sera adressé et votre commande enregistrée. A réception de cette commande, leslegumesfrais.fr s’assure de la conformité de la commande et effectue les contrôles préalables. Des justificatifs d’adresse et d’identité pourront vous être demandés sur certains types de commande.

Par courrier : Chronoprint – 51 rue du Dronckaert 59960 Neuville en Ferrain en imprimant le bon de commande du site Internet.

Dans ce cas, joignez le paiement par chèque incluant les frais de port et reportez au dos du chèque, le numéro de commande qui vous a été attribué et qui apparaît sur le mail de confirmation de commande..

ARTICLE 3 : DISPONIBILITE DES ARTICLES

Tant que les livres  » QUE FAIRE AUJOURD’HUI AVEC LES LÉGUMES FRAIS » et  » QUE FAIRE AUJOURD’HUI AVEC LES FRUITS FRAIS » sont présents en ligne aux prix indiqués, ils sont disponibles à la commande en ligne.

ARTICLE 4 : PRIX

Les prix indiqués en euros sont réputés nets, hors frais de port. Ils peuvent faire l’objet de modification. Le prix est payable en totalité et en un seul versement à la commande. Toutes les commandes sont facturées en euros et payables en euros. Pour toute livraison extérieure à la France Métropolitaine, les éventuels frais de douanes ou taxes locales restent à la charge du destinataire.

ARTICLE 5 : FRAIS DE PORT

Les frais de port sont affichés pour les commandes à livrer sur le sol français. Pour les livraisons à l’étranger, il est possible qu’un message vous soit envoyé pour un complément d’informations ou un complément de participation aux frais d’envoi. Les frais de port comprennent une participation aux frais de préparation, d’emballage et les coûts variables d’affranchissement. Ils sont forfaitaires pour la France et peuvent être composés d’une partie fixe et d’une partie en fonction du nombre d’articles commandés.

Pensez à regrouper tous vos articles sur une seule commande. Nous ne pourrons regrouper deux commandes distinctes et les frais de port vous seront facturés pour chacune d’elles.

ARTICLE 6 : PAIEMENT

Vous disposez de plusieurs moyens de paiement offrant un maximum de garanties de sécurité. Vous pouvez régler :

1 – Par carte bancaire ou privative (Carte Bleue, carte Visa, Eurocard/Mastercard, American Express, Carte Aurore), en indiquant directement dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL), le numéro de votre carte sans espace entre les chiffres, sa date de validité, ainsi que son code de contrôle ( les 3 derniers chiffres du cryptogramme imprimé au dos de votre carte bancaire). Avant de valider votre mode de paiement et poursuivre votre commande, nous vous suggérons de vérifier attentivement les chiffres portés par vous dans les zones prévues à cet effet. Le débit de la carte bancaire est généralement effectué au moment de l’expédition de votre commande, pour le montant des articles expédiés.

2 – Par chèque en euros, compensable dans une banque française, à l’ordre de Chronoprint, Adressez votre chèque au dos duquel vous aurez reporté le numéro attribué en fin de commande, à l’adresse suivante :
Chronoprint
51 rue du Dronckaert
59960 Neuville en Ferrain

L’envoi d’espèce est fortement décommandé. Le client reste à tout moment responsable d’un tel envoi et de sa sécurité. Chronoprint ne pourra être tenu responsable d’éventuelles pertes ou vol d’un tel envoi.

ARTICLE 7 : LIVRAISON

Que vous commandiez de France ou de l’étranger, nous pouvons vous livrer à domicile, à l’adresse indiquée par vous. Le délai de livraison comprend le temps de préparation du colis + le temps d’acheminement. Les délais moyens sont majoritairement expédiables sous 10 jours mais ne constituent pas un délai de rigueur et Chronoprint ne pourra voir sa responsabilité engagée en cas de retard de livraison ou de rupture de stock chez le fabricant.

Attention : si vous choisissez de régler par chèque, la commande ne sera traitée qu’à réception de celui-ci et les délais annoncés compteront à partir de la date de réception.

Certains pays restreignent l’entrée des marchandises sur leur territoire. Il appartient à l’acheteur de s’assurer des conditions d’accès des articles commandés dans le pays de destination. Chronoprint ne pourra être tenu responsable d’un éventuelle destruction, ou blocage du colis à l’entrée dans le pays de destination.

ARTICLE 8 : CONFORMITE DES LIVRES

Garantie légale de conformité des produits : les livres fournis par Chronoprint sont neufs et garantis contre tout défaut au moment de leur délivrance.

ARTICLE 9 : PROTECTION DES DONNÉES

Les informations qui vous sont demandées sont, pour certaines signalées comme telles, nécessaires pour traiter et exécuter vos demandes, et pour d’autres, utiles pour vous connaître et améliorer les services qui peuvent vous être proposés sur le site.

Les fichiers www.leslegumesfrais.fr sont enregistrés auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

Le traitement de vos données personnelles se fait dans le respect de la loi relative à l’Informatique, aux fichiers et aux Libertés du 6 janvier 1978.
Vous disposez à tout moment, d’un droit d’accès et de rectification ou d’opposition aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous contacter (en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et mail) par courrier à Chronoprint, 51 rue du Dronckaert 59960 Neuville en Ferrain

Nous vous informons, par ailleurs, que des cookies enregistrent certaines informations qui sont stockées dans la mémoire de votre disque dur, Ils ne contiennent pas d’informations confidentielles vous concernant.

ARTICLE 10 : RESPONSABILITE

www.leslegumesfrais.fr se dégage de toute responsabilité en cas d’inexécution du contrat due à un cas de force majeure (grève, inondation, incendie…).

ARTICLE 11 : ACCEPTATION DU CLIENT

Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs sont expressément agréés et acceptés par le client, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance. Il renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment de ses propres conditions générales d’achat. L’acte d’achat entraîne l’acceptation des présentes conditions générales de vente.

FRAIS DE LIVRAISON

Montant	Quantité à livrer
5.80 €	pour 1 à 1 articles
7.02 €	pour 2 à 3 articles
9.02 €	pour 4 à 6 articles
12.05 €	pour 7 à 10 articles
27.00 €	pour 11 à 20 articles